Sciences humaines et sociales - Éducation à la citoyenneté - La citoyenne, le citoyen et la citoyenneté haïtienne et caribéenne

• Se situer en tant que citoyenne et citoyen d’une société démocratique et respectueux des valeurs universelles

• Penser et agir au quotidien en citoyenne et citoyen responsables

• S’impliquer en citoyenne et citoyen actifs et coopérer au vivre ensemble.

Les savoirs, savoir-faire, savoir-être/attitudes à acquérir sont conçus dans une logique de cycle (voir les séquences correspondantes en 7^e et en 9^e année). Cette séquence vise à les développer et les approfondir en les centrant sur le contexte haïtien :

• Maîtriser et utiliser, comme support du positionnement, de la pratique et de l’engagement quotidiens, les bases du vocabulaire politique et social qui définissent la citoyenneté, les droits et les devoirs de la citoyenne et du citoyen dans un État démocratique.

• Connaître les principaux droits définis dans les textes nationaux et internationaux ratifiés par la République d’Haïti et comprendre ce qui distingue les principes du droit (liberté, égalité…) et l’exercice historique et effectif des droits.

• Maîtriser ce qui signifie la citoyenneté dans un État démocratique et agir en conséquence, en respectant la différence, en assumant ses responsabilités, en participant et en s’engageant dans le vivre ensemble de sa communauté et pour le bien commun.

• Développer une attitude et des compétences qui favorisent la coopération, l’engagement civique et la prise de responsabilité.

• Développer, en s’appuyant sur un projet, une pensée critique et mettre en œuvre une pratique, respectueuses des droits et de l’altérité.

• Questionner l’actualité sur les questions de droits et de devoirs, mener une enquête, en communiquer l’analyse critique en utilisant la terminologie appropriée liée aux textes constitutionnels haïtiens et internationaux.

• Maitrise en cours d’acquisition des notions de citoyen et de citoyenneté, de droits et de devoirs, tant dans leur principe et leurs références institutionnelles que dans leur exercice effectif.

• Maitrise scientifique et éthique en cours d’acquisition de la recherche, du questionnement, et de l’interprétation de documents : presse, œuvres documentaires.

• Maîtrise en cours d’acquisition de la lecture et de l’analyse critiques de textes juridiques.

La mise en place de la séquence repose sur un déroulement strict qui va du questionnement et de l’analyse et jusqu’au débat argumenté et à la synthèse finale, en passant par l’étude de différentes prises de position sur la problématique du citoyen et de la citoyenneté ainsi que des textes nationaux comme les constitutions et internationaux qui engagent la République d’Haïti. À chaque étape, il est important de vérifier la bonne compréhension par les élèves des documents, pour la majorité rédigés dans une langue française administrative et juridique, l’élaboration en continu d’un glossaire bilingue sur lequel les élèves pourront constamment revenir est donc indispensable.

La stratégie d’apprentissage, qui peut nécessiter un retour sur les séquences de 7^e année, est conçue en deux phases.

Dans une première phase, il s’agit, en s’appuyant sur les séquences d’éducation à la citoyenneté de 7^e année et en interrelation avec les séquences d’histoire de questionner la dimension historique des notions de citoyen et de citoyenneté pour aborder leur sens dans la Constitution de 1987 et dans les Traités et Conventions internationaux ratifiés par la République d’Haïti.

La deuxième phase, basée sur une recherche documentaire critique et éthique, questionne les valeurs de la société haïtienne et l’engagement au quotidien pour leur respect. Elle s’intéresse à l’étude critique de l’actualité et des médias qui la diffuse.

Les institutions internationales, les organisations non gouvernementales et diverses associations diffusent des contenus informatifs, des projets, des démarches, des outils et des supports sur la citoyenneté. Les élèves pourront, dans une double démarche critique et éthique accompagnée d’une fiche d’identification des ressources, explorer certains de ces sites et portails à partir d’une recherche croisant les notions de citoyen·ne et de citoyenneté avec les références Haïti et Caraïbe. Le nombre de ces sites et portails est trop important pour être citer ici, en voici une sélection :

• Les Nations Unies [https://haiti.un.org/].

• L'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) [https://www.unesco.org/fr/countries/ht].

• Dans la campagne haïtienne : mettre le citoyen au cœur de l’action, Frères des hommes, 2020-2021 [https://www.fdh.org/Dans-la-campagne-haitienne-mettre-le-citoyen-au-coeur-de-l-action.html].

• Le Fonds des Nations unies pour l'enfance (UNICEF) [https://www.unicef.org/haiti/].

• « 5 étapes pour devenir un citoyen responsable » et « Respecter l'environnement par la responsabilité individuelle. Les raisons pour lesquelles nous devrions tous être des citoyens responsables », Ecosyn [https://ecosyn.fr/]. Ecosyn est un blog français à vocation professionnelle en direction des entreprises, des particuliers et des collectivités territoriales regroupant des informations sur l’écologie et le respect de l’environnement.

• « Dans la campagne haïtienne : mettre le citoyen au cœur de l’action », Frères des hommes, 2020-2021 [https://www.fdh.org/Dans-la-campagne-haitienne-mettre-le-citoyen-au-coeur-de-l-action.html]

• « Favoriser l’engagement citoyen », CCFD – Terre solidaire (Comité Catholique contre la Faim et pour le Développement), 2020 [https://ccfd-terresolidaire.org/favoriser-lengagement-citoyen-5-7/].

• Éducation à la citoyenneté et à la solidarité internationale (ECSI), Agence française de développement, 2018 [https://www.afd.fr/fr/page-thematique-axe/education-la-citoyennete-et-la-solidarite-internationale].

• Equitas le partage!, Approche pour une citoyenneté engagée [https://equitas.org/wp-content/uploads/2017/02/Equitas-le-partage_17_lapproche-pour-une-citoyennet%C3%A9-engag%C3%A9e.pdf]. Fondé à Montréal en 1967 par un groupe d’universitaires et de militants sociaux (John P. Humphrey, Thérèse Casgrain, Gustave Gingras…) Equitas [https://equitas.org/] conçoit des programmes pour l’autonomisation des individus et des groupes victimes de discrimination, d’exclusion et d’autres formes de violations des droits humains.

• La citoyenneté et l’engagement, #Je dessine. Kit pédagogique, Canopé / Clémi / Dessinez Créez Liberté [https://www.reseau-canope.fr/fileadmin/user_upload/Projets/Je_dessine/pdf/Jedessine_Citoyennete.pdf].

• Toussaint Hérold, Dorce Ricarson, « L'universitaire-citoyen d'Haïti », Magazine de l’Acfas, 16 décembre 2020 (Association canadienne-française pour l’avancement des sciences fondée en 1923) [https://www.acfas.ca/publications/magazine/2019/12/engagement-social-universitaire-citoyen-haiti].

La presse, journaux et revues, papier et en ligne, est aussi une ressource importante dans ce domaine. Le professeur aura tout intérêt à habituer les élèves, par petits groupes, à faire un suivi d’actualité sur l’année en proposant à chaque groupe le suivi d’un organe de presse différent. Par exemple :

• Haïti libre sur les jardins scolaires : « Haïti - Éducation : La PROMODEV encourage les écoles à créer des jardins scolaires », 5 septembre 2016 [https://www.haitilibre.com/article-18531-haiti-education-la-promodev-encorage-les-ecoles-a-creer-des-jardins-scolaires.html] ; « Haïti - Environnement : «Un élève, un arbre, une école-un jardin », 19 novembre 2018 [https://www.haitilibre.com/article-26162-haitienvironnement-un-eleve-un-arbre-une-ecole-un-jardin.html] ; « Haïti - Environnement : Cultivons le jardin scolaire ! , 22 août 2018 [https://www.haitilibre.com/article-25314-haiti-environnement-cultivons-le-jardin-scolaire.html].

• Le Matin : Flécher Jose, « Frère Francklin Armand : une vie au service de la paysannerie haïtienne », 28 décembre 2011 [https://www.aquaorbi.org/IMG/pdf/Article_Le_Matin_Haiti_Frere_Francklin_Armand_-_120101.pdf]

• Le Nouvelliste : McCallow Evenson J., « Injustice électorale. Qui est citoyen haïtien? Que dit la loi? Qui peut être candidat ? », 8 juin 2015 [https://www.lenouvelliste.com/article/145805/qui-est-citoyen-haitien-que-dit-la-loi-qui-peut-etre-candidat] ; Volcy-Céant Chantal, « S.O.S. Haïti ! Éducation à la citoyenneté pour les acteurs sociopolitiques », 27 juin 2018, [https://www.lenouvelliste.com/article/189180/sos-haiti-education-a-la-citoyennete-pour-les-acteurs-sociopolitiques].

• AyiboPost : Laura Louis, « Connaissez-vous l’Office de la Protection du Citoyen ? », 16 mai 2018 [https://ayibopost.com/connaissez-vous-loffice-de-la-protection-du-citoyen/].

Fondée sur la citoyenneté haïtienne, la séquence suppose de guider les élèves dans l’utilisation et la connaissance des textes de référence : séries papier de recueils de constitutions et de lois, sites de référence :

• La constitution de la République d’Haïti : Digithèque de matériaux juridiques et politiques [https://mjp.univ-perp.fr/constit/ht.htm]. Voir aussi dans le cadre d’une démarche interdisciplinaire les traductions en anglais et espagnol « Haiti 1987 (rev. 2012) », Constitute Project [https://www.constituteproject.org/constitution/Haiti_2012].

• Les constitutions antérieures publiées par Louis-Joseph Janvier, Les constitutions d'Haïti (1801-1885), Paris, C. Marpon et E. Flammarion, 1886 [Gallica] et accessibles aussi dans la Digithèque de matériaux juridiques et politiques [https://mjp.univ-perp.fr/constit/ht.htm]. Pour les lois antérieures à 1957, voir par année, le Bulletin des lois et actes sur le site Archontologie. A Guide for Study of Historical Offices à la page Haïti [https://www.archontology.org/nations/haiti/01_sources.php].

• Trouillot Ertha P., Trouillot Ernst, Code de lois usuelles, Montréal, Éditions Semis, 1998.

Le Chapitre IV « De la protection du citoyen » article 207 de la Constitution de la République d’Haïti institue un « Office de la Protection du Citoyen. Institution Nationale de Promotion et de Protection des Droits Humains (INDH) », voir notamment, sur le site de l’office, l’onglet « Ressources / Communiqué de presse » [https://www.opchaiti.com/].

Un certain nombre de textes internationaux ratifiés par le République d’Haïti évoquent les notions de citoyen·ne et de citoyenneté, parmi ceux-ci :

• Déclaration universelle des droits de l'Homme (Paris, 10 décembre 1948) [https://www.un.org/fr/universal-declaration-human-rights/].

• Pacte international relatif aux droits civils et politiques (New York, 16 décembre 1966) [https://www.ohchr.org/fr/instruments-mechanisms/instruments/international-covenant-civil-and-political-rights], ratifié par Haïti le 6 février 1991.

• Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (New York, 16 décembre 1966) [https://www.ohchr.org/fr/instruments-mechanisms/instruments/international-covenant-economic-social-and-cultural-rights], ratifié par Haïti le 8 octobre 2013.

• Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale (New York, 21 décembre 1965) [https://www.ohchr.org/fr/instruments-mechanisms/instruments/international-convention-elimination-all-forms-racial], ratifié par Haïti le 19 décembre 1972.

• Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes (New York, 18 décembre 1979) [https://www.ohchr.org/fr/instruments-mechanisms/instruments/convention-elimination-all-forms-discrimination-against-women], ratifiée par Haïti le 20 juillet 1981.

• Convention relative aux droits de l'enfant (New York, 20 novembre 1989) [https://www.ohchr.org/fr/instruments-mechanisms/instruments/convention-rights-child], ratifiée par Haïti le 8 juin 1995.

• Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille (New York, 18 décembre 1990) [https://www.ohchr.org/fr/instruments-mechanisms/instruments/international-convention-protection-rights-all-migrant-workers], ratifié par Haïti le 5 décembre 2013.

• Convention relative aux droits des personnes handicapées (New York, 13 décembre 2006) [https://www.ohchr.org/fr/instruments-mechanisms/instruments/convention-rights-persons-disabilities], ratifiée par Haïti le 23 juillet 2009.

Bibliographie complémentaire pour le professeur

• Barthélémy Gérard, État de droit, décentralisation, Port-au-Prince, Éditions HSI, 2001.

• Gustave Jean Rony, « Nationalité et identité : la double nationalité en Haïti entre les débats politiques et le contexte de la mondialisation », L’Indigène, cahier socio-culturel des étudiants de la Faculté d’ethnologie, vol. II, no II, mai 2012, pp. 92-108, Port-au-Prince, Faculté d’ethnologie, Université d’État d’Haïti [http://classiques.uqac.ca/contemporains/GUSTAVE_Jean_Rony/nationalite_et_identite/nationalite_et_identite.html].

• Jean-François Hérold, Citoyenneté́ et État de droit en Haïti, Pétion-Ville, Éditions Médiatek, 2017.

• Julien René, Vers une citoyenneté haïtienne responsable, Port-au-Prince, Imprimerie Domond, 2004. Voir aussi Le citoyen haïtien dans un état démocratique : un bréviaire du citoyen, PIRED (Projet intégré pour le renforcement de la démocratie en Haïti), 1994.

• La conquête mondiale des droits de l’homme, Textes choisis et présentés par Guy Lagelée et Gilles Manceron, Paris, Le Cherche midi et éditions UNESCO, 1998.

• Manigat Myrlande, Être femme en Haïti : Hier et aujourd'hui, le regard des constitutions, des lois et de la société, Port-au-Prince, Université Quisqueya, 2002.

• Mérilien Josué, Haïti, Éducation à la Citoyenneté : enjeux et perspectives ?, Les engagés Éditions, 2018.

• Roy Fombrun Odette, Citoyenneté et violation de droits, Pétionville, Fondation Odette Roy Fombrun pour l’éducation, 2009.

• Roy Fombrun Odette, Dwa ak Devwa tout Ayisyen, Port-au-Prince: Deschamps, 1999.

• Roy Fombrun Odette, Etienne Jean-Philippe, Morale civique et éducation à la citoyenneté. Causeries-débats-Actions, Haïti, FORF, [2017].

• Théodat Jean-Marie, « Haïti : la fin du citoyen et l’avènement de l’individu 2.0 », EchoGéo, Sur le Vif, 2020 [https://journals.openedition.org/echogeo/18352].

• Théodore Achille, Les Haïtiens et la double nationalité, Montréal, Éditions du Marais, 2007

• Trouillot Lyonel, Haïti, (re)penser la citoyenneté, Port-au-Prince, Éditions HSI (Haïti solidarité internationale), 2001. Voir aussi Arlandis Fanny, « Lyonel Trouillot, écrivain : “Tout citoyen haïtien est en danger” », Télérama, février-mars 2021, [https://www.telerama.fr/debats-reportages/lyonel-trouillot-ecrivain-tout-citoyen-haitien-est-en-danger-6819282.php]

Le site Haïti Référence. Le guide de référence sur Haïti publie une bibliographie sur « La citoyenneté haïtienne » [https://www.haiti-reference.info/pages/plan/histoire-et-societe/bibliographies/citoyennete/].

Pour la zone caribéenne :

• Galy Karine, « Vers l’émergence d’une citoyenneté caribéenne dans le cadre de la CARICOM. Les intégrations régionales et les individus », Université de Porto Alegre, 2020.

En lien avec les cours d’histoire, après avoir recherché et relevé toutes les occurrences des notions de citoyen et de citoyenneté dans les différentes constitutions haïtiennes, proposer une étude comparative des contextes historiques qui peuvent expliquer l’évolution de la notion de citoyen, à Saint-Domingue puis en Haïti, de la Proclamation du 29 août 1793 à nos jours, voir, entre autres l’article 4 du Titre II, Chapitre I. « Des droits » de la Constitution du 25 novembre 1950. Voir à ce sujet, « Histoire de la lutte des femmes haïtiennes pour l’égalité », Haïti Inter, 9 mars 1921 [https://www.haitiinter.com/histoire-de-la-lutte-des-femmes-haitiennes-pour-legalite/] ; « Le féminisme haïtien : portrait d’un mouvement fort », Avocats sans frontières Canada, 3 avril 2019 [https://asfcanada.ca/medias/le-feminisme-haitien-portrait-dun-mouvement-fort/].

Pour aller plus loin

• Graslin Laetitia, Huntzinger Hervé, La citoyenneté dans l’Antiquité grecque et romaine : Un nécessaire retour aux sources. Journée de formation « Enseigner la citoyenneté dans l’Antiquité grecque et romaine », Université de Lorraine, 27 mai 2015 [https://www4.ac-nancy-metz.fr/histoire-geographie/wp/wp-content/uploads/CitoyennetedanslAnti.pdf]. Un recueil de textes antiques très utile sur la citoyenneté.

• Ratti Stéphane (dir.), Antiquité et citoyenneté. Actes du colloque international de Besançon, 3-5 novembre 1999 [https://www.persee.fr/issue/ista_0000-0000_2002_act_850_1].

Rechercher les occurrences sur le citoyen et la citoyenneté dans la Constitution de la République d’Haïti. Avec les arts, le français et le créole, les langues et l’informatique, réaliser collectivement une bande dessinée, sous forme de bandes (3 à 4 vignettes), de planche (plusieurs bandes sur une page) ou de mini-roman graphique (narration suivie sur plusieurs pages), avec la contrainte d’introduire dans chaque bande ou chaque page, la citation d’un article de la Constitution en créole, et en français. Si possible, utiliser les outils graphiques numériques pour réaliser la bande dessinée. Selon le même principe, réaliser des affiches pour les murs de l’école et de la communauté.

Élaborer peu à peu un portfolio avec une présentation critique, un journal de classe ou un journal d’école (papier ou sur écran), une exposition, un blog, mettant en regard la réalité et les textes, notamment la Constitution, définissant la citoyenneté haïtienne, en s’appuyant sur une ou plusieurs études de cas.

De nombreux documentaires abordent, souvent par le biais de leur non-respect, les questions abordées dans la séquence, proposer l’analyse d’un court métrage, d’un documentaire ou d’une docu-fiction : analyse collective des génériques de début et de fin en arrêt sur image, éventuellement de l’affiche ou de la bande annonce ; repérage et notation au cours du visionnage des principales parties et articulations du film ou de la vidéo ;  analyse collective d’une séquence (lieu, date, contexte et situation, décor, découpage, plans et transitions, construction du récit, temporalités, cadrage, mise en scène, jeux de lumière, musique ou bruitage, interviews, voix off, point de vue / parti pris).

En interdisciplinarité avec les arts plastiques et la musique, guider la recherche d’artistes qui ont réalisé des œuvres abordant les questions soulevées dans la séquence. Faire rechercher une ou plusieurs reproductions (noter la date, le titre, la localisation dans des collections, les droits de reproduction, le média de diffusion) et proposer individuellement ou à de petits groupes de présenter oralement l’œuvre, les intentions de l’artiste, éventuellement les circonstances de la production notamment s’il s’agit d’une commande et l’analyse sensible qu’en font les élèves.

Rechercher, reproduire par le croquis ou la photographie des œuvres d’art urbain abordant les questions de cette séquence. Faire une recherche sur leur auteur, les analyser et les présenter oralement. Faire de même à partir d’une collecte de caricatures sur les sites des journaux haïtiens et internationaux.

La littérature haïtienne et caribéenne contemporaine aborde fréquemment les questions liées à la citoyenneté. En interdisciplinarité avec les cours de français et de créole proposer la lecture suivie ou l’analyse d’extraits, par exemple :

• Trouillot Lyonel, Bicentenaire, Arles, Actes Sud, 2004. Babel, 2006.

• Trouillot Lyonel, La belle amour humaine, Arles, Actes Sud, 2011.

Privilégier l’approche orale et visuelle. La séquence est aussi l’occasion, à la suite des séquences de 7^e année d’approfondir la question de l’inclusion.

Selon les élèves à besoins éducatifs particuliers (entre autres les déficiences visuelles, auditives…) dans la classe, proposer, selon une répartition inclusive des élèves en petits groupes, l’analyse critique et la mise en rapport d’un reportage audio ou d’un article de presse lu à haute voix par les élèves avec un article de la Constitution, que les élèves questionnent collectivement au sein du groupe, avant une reprise, sous forme de problématique élaborée par les élèves, avec l’ensemble du groupe classe.

La citoyenneté est une notion complexe qui revêt traditionnellement - et juridiquement - deux sens dont l’un peut inclure l’autre mais qui ne se recouvrent pas et tendent à assimiler État et nation :

1. La citoyenneté est le statut reconnu à tous les individus qui sont reconnus membres d’une communauté politique. Ce statut leur reconnait par la nationalité une égalité formelle et leur confère un ensemble de droits et d’obligations.

2. La citoyenneté désigne la participation à la communauté politique souveraine.

On peut distinguer :

• la citoyenneté civile qui comprend les droits liés à la liberté de l’individu et de la personne.,

• la citoyenneté politique qui consiste dans le droit de vote et le droit d’être élu,

• la citoyenneté sociale qui concerne le droit à la sécurité et au bien-être et économiques et sociaux.

La séance débute par une courte réflexion collective sur la notion de citoyen / citoyenne. Le masculin / féminin ou l’écriture inclusive sont ici importants pour distinguer les différentes acceptions de la notion. La réflexion peut être organisée, selon les possibilités, avec un tableau, un ensemble d’étiquettes ou de bouts de papier type « post-it » ou un logiciel de « mind mapping ». Pour les logiciels de « mind mapping », voir :

• « Cartes de concepts et cartes heuristiques », in A propos de Technologies éducatives, SE1CM030 FOAD en entreprise : instruments, acteurs, systèmes Université Paris Cité [https://moodle.u-paris.fr/course/view.php?id=7494].

• Bachelet Rémi, Cartes conceptuelles et mind mapping [http://rb.ec-lille.fr/l/CarteConceptuelle/cours-cartes_conceptuelles.pdf].

• Cartes conceptuelles, Université Laval [https://www.enseigner.ulaval.ca/ressources-pedagogiques/cartes-conceptuelles].

La séance repose sur la lecture et l’analyse d’une part d’extraits de textes historiques, d’autre part de textes juridiques :

Textes historiques (voir les Annexes)

• Aristote, Politique, 1.III, 1.

• Rousseau Jean-Jacques, Le contrat social, 1. I ; Emile, 1. V.

• Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, 1789 [https://www.legifrance.gouv.fr/contenu/menu/droit-national-en-vigueur/constitution/declaration-des-droits-de-l-homme-et-du-citoyen-de-1789].

• Proclamation du 29 août 1793, notamment les articles II et III [https://mjp.univ-perp.fr/constit/ht1793.htm].

• Déclaration Universelle des Droits de l’Homme [https://www.un.org/fr/universal/declaration-human-rights/]

Textes juridiques :

• Constitution de la République d’Haïti : Digithèque de matériaux juridiques et politiques [https://mjp.univ-perp.fr/constit/ht.htm]. Ainsi que les constitutions antérieures publiées par Louis-Joseph Janvier, Les constitutions d'Haïti (1801-1885), Paris, C. Marpon et E. Flammarion, 1886 [Gallica] et accessibles aussi dans la Digithèque de matériaux juridiques et politiques [https://mjp.univ-perp.fr/constit/ht.htm].

• Office de la Protection du Citoyen. Institution Nationale de Promotion et de Protection des Droits Humains (INDH) » [https://www.opchaiti.com/].

Version Arnaud

• Recherche et collecte d’articles de la Constitution de la République d’Haïti et de la Déclaration universelle des droits de l’homme.

• Rédaction de la synthèse des notions et du glossaire d’éducation à la citoyenneté

• Articles de la Constitution de la République d’Haïti et de la Déclaration universelle des droits de l’homme.

• Synthèse des notions et glossaire d’éducation à la citoyenneté.

Synthèse des notions et glossaire.

Reprise orale collective des notions, appuyée sur la lecture des articles Recherche et collecte d’articles de la Constitution de la République d’Haïti et de la Déclaration universelle des droits de l’homme.

• Constitution de la République d’Haïti : Digithèque de matériaux juridiques et politiques [https://mjp.univ-perp.fr/constit/ht.htm].

• Déclaration universelle des droits de l'Homme (Paris, 10 décembre 1948) [https://www.un.org/fr/universal-declaration-human-rights/].

• Equitas le partage!, Approche pour une citoyenneté engagée [https://equitas.org/wp-content/uploads/2017/02/Equitas-le-partage_17_lapproche-pour-une-citoyennet%C3%A9-engag%C3%A9e.pdf]. Fondé à Montréal en 1967 par un groupe d’universitaires et de militants sociaux (John P. Humphrey, Thérèse Casgrain, Gustave Gingras…) Equitas [https://equitas.org/] conçoit des programmes pour l’autonomisation des individus et des groupes victimes de discrimination, d’exclusion et d’autres formes de violations des droits humains.

• « Favoriser l’engagement citoyen », CCFD – Terre solidaire (Comité Catholique contre la Faim et pour le Développement), 2020 [https://ccfd-terresolidaire.org/favoriser-lengagement-citoyen-5-7/].

• Les réseaux sociaux constituent une source d’information précise à condition d’habituer les élèves à une démarche critique systématique, par l’établissement d’une fiche d’identification (auteur, sources de la documentation, analyse lexicale des textes, analyse des images, droits…), on pourra retenir par exemple Future Generations Haiti, voir aussi Future Generations Global Network [https://globalnetwork.future.org/haiti/].

• Glossaire d’éducation à la citoyenneté.

• Charte de responsabilité et d’engagement citoyens.

• Extraits de la Constitution de la République d’Haïti et de textes de référence sur les droits de l’homme et du citoyen.

• Glossaire d’éducation à la citoyenneté.

• Charte de responsabilité et d’engagement citoyens.

Mise en œuvre de la charte de responsabilité et d’engagement citoyens.

Etude de cas en oral collectif.

• Constitution de la République d’Haïti : Digithèque de matériaux juridiques et politiques [https://mjp.univ-perp.fr/constit/ht.htm]. Voir l’article 52. chapitre III traitant des Devoirs du Citoyen : « Article 52. A la qualité de citoyen se rattache le devoir civique. Tout droit est contrebalancé par le devoir correspondant.

• Article 52-1. Le devoir civique est l'ensemble des obligations du citoyen dans l'ordre moral, politique, social et économique vis-à-vis de L'État et de la Patrie. Ces obligations sont : […] d) Payer ses taxes […] ».

• Édifier une culture fiscale, du civisme et de citoyenneté. Un document de référence global de l'éducation des contribuables, OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques), 2015 [https://www.oecd.org/fr/publications/edifier-une-culture-fiscale-du-civisme-et-de-citoyennete-9789264230163-fr.htm].

• Fils-Aime Edy, « Exiger le paiement des impôts en Haïti : déclaration de guerre ou rappel de devoir civique ? », Le Nouvelliste, 9 juin 2012 [https://lenouvelliste.com/article/108786/exiger-le-paiement-des-impots-en-haiti-declaration-de-guerre-ou-rappel-de-devoir-civique

• Rumbold Yvens, « En bon citoyen, j’ai voulu payer mes impôts. L’expérience m’a laissé sans voix. », AyboPost, 21 janvier 2020 [https://ayibopost.com/en-bon-citoyen-jai-voulu-payer-mes-impots-lexperience-ma-laisse-sans-voix/].

• « Décret établissant le budget général de la République d'Haïti. Exercice 2022-2023 », Le Moniteur, Numéro spécial, n° 37, Port-au-Prince, 28 décembre 2022 [https://budget.gouv.ht/loi-de-finances/Lois%20de%20Finances%20et%20Budgets].

• « La TCA Haïtienne : Innovations et faiblesses », (Taxe sur le Chiffre d'Affaires) [https://dgi.gouv.ht/forms/La%20TCA%20Haitienne.pdf]. Voir aussi OMRH-CRA Centre de Renseignements Administratifs d'Haïti [http://www.servicespublics.gouv.ht/].

• Graphes représentant les sources des recettes fiscales et leur utilisation.

• Définition des notions de contribution, de redistribution et de solidarité nationale.

• Extraits de la Constitution de la République d’Haïti

• Graphes représentant les sources des recettes fiscales et leur utilisation.

• Définition des notions de contribution, de redistribution et de solidarité nationale.

• Graphes et définitions.

• Reprise orale collective des notions de contribution, de redistribution et de solidarité nationale.

Annexe 1.1. Aristote, La politique, III, I, traduction J. Barthélémy-Saint-Hilaire, Paris, Librairie philosophique de Ladrange, 3e édition, 1874, [https://remacle.org/bloodwolf/philosophes/Aristote/politique3.htm].

Nulle part ailleurs que dans la démocratie, il n'existe de droit commun et illimité d'être membre de l'assemblée publique et d'être juge. Ce sont au contraire des pouvoirs tout spéciaux ; car on peut étendre à toutes les classes de citoyens, ou limiter à quelques-unes, la faculté de délibérer sur les affaires de l'État et celle de juger ; cette faculté même peut s'appliquer à tous les objets, ou bien être restreinte à quelques-uns. Donc évidemment, le citoyen, c'est l'individu qui peut avoir à l'assemblée publique et au tribunal voix délibérante, quel que soit d'ailleurs l'État dont il est membre ; et j'entends positivement par l'État une masse d'hommes de ce genre, qui possède tout ce qu'il lui faut pour fournir aux nécessités de l'existence.

Annexe 1.2. Jean-Jacques Rousseau, Du contrat social ou Principes du droit politique, Amsterdam, Chez Marc Michel Rey, 1762, , Edmond Dreyfus-Brisach (éd.), Paris, Félix Alcan, 1896, 1, I, pp. 31, 32-34 [Gallica].

« Trouver une forme d'association qui défende et protège de toute la force commune la personne et les biens de chaque associé, et par laquelle chacun, s'unissant à tous, n'obéisse pourtant qu'à lui-même, et reste aussi libre qu'auparavant. » Tel est le problème fondamental dont le Contrat social donne la solution.

[...] Enfin chacun se donnant à tous ne se donne à personne ; et comme il n'y a pas un associé sur lequel on n'acquière le même droit qu'on lui cède sur soi, on gagne l'équivalent de tout ce qu'on perd, et plus de force pour conserver ce qu'on a.

Si donc on écarte du pacte social ce qui n'est pas de son essence, on trouvera qu'il se réduit aux termes suivants : « Chacun de nous met en commun sa personne et toute sa puissance sous la suprême direction de la volonté générale ; et nous recevons en corps chaque membre comme partie indivisible du tout. »

À l'instant, au lieu de la personne particulière de chaque contractant, cet acte d'association produit un corps moral et collectif composé d'autant de membres que l'assemblée a de voix, lequel reçoit de ce même acte son unité, son moi commun, sa vie et sa volonté. Cette personne publique, qui se forme ainsi par l'union de toutes les autres, prenait autrefois le nom de cité, et prend maintenant celui de république ou de corps politique, lequel est appelé par ses membres État quand il est passif, souverain quand il est actif, puissance en le comparant à ses semblables. A l'égard des associés, ils prennent collectivement le nom de peuple, et s'appellent en particulier citoyens, comme participants à l'autorité souveraine, et sujets, comme soumis aux lois de l'État.

[https://www.legifrance.gouv.fr/contenu/menu/droit-national-en-vigueur/constitution/declaration-des-droits-de-l-homme-et-du-citoyen-de-1789].

Les Représentants du Peuple Français, constitués en Assemblée Nationale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'Homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une Déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'Homme, afin que cette Déclaration, constamment présente à tous les Membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif, et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés ; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous.

En conséquence, l'Assemblée Nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre suprême, les droits suivants de l'Homme et du Citoyen.

Art. 1er. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune.

Art. 2. Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'Homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l'oppression.

Art. 3. Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément.

Art. 4. La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi.

Art. 5.  La Loi n'a le droit de défendre que les actions nuisibles à la Société. Tout ce qui n'est pas défendu par la Loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle n'ordonne pas.  

Art. 6. La Loi est l'expression de la volonté générale. Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Tous les Citoyens étant égaux à ses yeux sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité, et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents. 

Art. 7. Nul homme ne peut être accusé, arrêté ni détenu que dans les cas déterminés par la Loi, et selon les formes qu'elle a prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires, doivent être punis ; mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la Loi doit obéir à l'instant : il se rend coupable par la résistance. 

Art. 8. La Loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une Loi établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée.  

Art. 9. Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi.  

Art. 10. Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi.

Art. 11. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.

Art. 12. La garantie des droits de l'Homme et du Citoyen nécessite une force publique : cette force est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux auxquels elle est confiée.

 Art. 13. Pour l'entretien de la force publique, et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable : elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés.

Art. 14. Tous les Citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement, d'en suivre l'emploi, et d'en déterminer la quotité, l'assiette, le recouvrement et la durée. 

Art. 15. La Société a le droit de demander compte à tout Agent public de son administration.

Art. 16. Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution.

Art. 17. La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité.

Proclamation du 29 août 1793, voir notamment les articles II et III [https://mjp.univ-perp.fr/constit/ht1793.htm].

PROCLAMATION.

AU NOM DE LA RÉPUBLIQUE.

Nous LÉGER-FÉLICITÉ SONTHONAX,

Commissaire Civil de la République, délégué aux Îles Françaises de l'Amérique sous le vent, pour y rétablir l'ordre & la tranquillité publique.

LES HOMMES NAISSENT ET DEMEURENT LIBRES ET ÉGAUX EN DROIT :

Voilà, citoyens, l'évangile de la France ; il est plus que temps qu'il soit proclamé dans tous les départemens de la République.

Envoyés par la Nation, en qualité de Commissaires civils à Saint-Domingue, notre mission était d'y faire exécuter la loi du 4 avril, de la faire régner dans toute sa force, & d'y préparer graduellement, sans déchirement et sans secousse, l'affranchissement général des esclaves. 

A notre arrivée, nous trouvâmes un schisme épouvantable entre les blancs qui, tous divisés d'intérêt & d'opinion, ne s'accordaient qu'en un seul point, celui de perpétuer à jamais la servitude des nègres, & de proscrire également tout système de liberté et même d'amélioration de leur sort. Pour déjouer les malintentionnés et pour rassurer les esprits, tous prévenus par la crainte d'un mouvement subit, nous déclarâmes que nous pensions que l'esclavage était nécessaire à la culture. 

Nous disions vrai, citoyens, l'esclavage était alors essentiel, autant à la continuation des travaux qu'à la conservation des colons. Saint-Domingue était encore au pouvoir d'une horde de tyrans féroces qui prêchaient publiquement que la couleur de la peau devait être le signe de la puissance ou de la réprobation ; les juges du malheureux Ogé, les créatures et les membres de ces infâmes commissions prévôtales qui avaient rempli les villes de gibets et de roues, pour sacrifier à leurs prétentions atroces les africains et les hommes de couleur ; tous ces hommes de sang peuplaient encore la colonie. Si, par la plus grande des imprudences, nous eussions, à cette époque, rompu les liens qui enchaînaient les esclaves à leurs maîtres, sans doute que leur premier mouvement eût été de se jeter sur leurs bourreaux, et dans leur trop juste fureur, ils eussent aisément confondu l'innocent avec le coupable ; nos pouvoirs, d'ailleurs, ne s'étendaient pas jusqu'à pouvoir prononcer sur le sort des Africains, & nous eussions été parjures et criminels si la loi eût été violée par nous.

Aujourd'hui les circonstances sont bien changées ; les négriers & les anthropophages ne sont plus. Les uns ont péri victimes de leur rage impuissante, les autres ont cherché leur salut dans la fuite et l'émigration. Ce qui reste des blancs est ami de la loi et des principes français. La majeure partie de la population est formée des hommes du 4 avril, de ces hommes à qui vous devez votre liberté, qui, les premiers, vous ont donné l'exemple du courage à défendre les droits de la nature et de l'humanité ; de ces hommes qui, fiers de leur indépendance, ont préféré la perte de leurs propriétés à la honte de reprendre leurs anciens fers. N'oubliez jamais, citoyens, que vous tenez d'eux les armes qui vous ont conquis la liberté ; n'oubliez jamais que c'est pour la République Française que vous avez combattu ; que de tous les blancs de l'Univers, les seuls qui soient vos amis, sont les Français d'Europe.

La République Française veut la liberté et l'égalité entre tous les hommes, sans distinction de couleur ; les rois ne se plaisent qu'au milieu des esclaves : ce sont eux qui, sur les côtes d'Afrique vous ont vendus aux blancs ; ce sont les tyrans d'Europe qui voudraient perpétuer cet infâme trafic. La RÉPUBLIQUE vous adopte au nombre de ses enfants ; les rois n'aspirent qu'à vous couvrir de chaînes ou à vous anéantir.

Ce sont les représentants de cette même République qui, pour venir à votre secours, ont délié les mains des Commissaires civils, en leur donnant le pouvoir de changer provisoirement la police & la discipline des ateliers. Cette police et cette discipline vont être changées : un nouvel ordre de choses va renaître, & l'ancienne servitude disparaîtra.

Devenus citoyens par la volonté de la Nation Française , vous devez être aussi les zélés observateurs de ses décrets ; vous défendrez, sans doute, les intérêts de la République contre les rois, moins encore par le sentiment de votre indépendance, que par reconnaissance pour les bienfaits dont elle vous a comblés. La liberté vous fait passer du néant à l'existence, montrez-vous dignes d'elle : abjurez à jamais l'indolence comme le brigandage : ayez le courage de vouloir être un peuple, & bientôt vous égalerez les nations européennes.

Vos calomniateurs & vos tyrans soutiennent que l'Africain devenu libre ne travaillera plus ; démontrez qu'ils ont tort ; redoublez d'émulation à la vue du prix qui vous attend ; prouvez à la France, par votre activité, qu'en vous associant à ses intérêts elle a véritablement accru ses ressources & ses moyens.

Et vous, citoyens égarés par d'infâmes royalistes ; vous qui, sous les drapeaux & les livrées du lâche espagnol, combattez aveuglément contre vos propres intérêts, contre la liberté de vos femmes & de vos enfants, ouvrez donc enfin les yeux sur les avantages immenses que vous offre la République. Les rois vous promettent la liberté : mais voyez-vous qu'ils la donnent à leur sujets ? L'espagnol affranchit-il ses esclaves ? Non sans doute ; il se promet bien, au contraire, de vous charger de fers sitôt que vos services lui seront inutiles. N'est-ce pas lui qui a livré Ogé à ses assassins ? Malheureux que vous êtes ! si la France reprenait un roi, vous deviendriez bientôt la proie des émigrés ; ils vous caressent aujourd'hui ; ils deviendraient vos premiers bourreaux.

Dans ces circonstances, le commissaire civil délibérant sur la pétition individuelle, signée en assemblée de commune.

Exerçant les pouvoirs qui lui ont été délégués par l'art. III du décret rendu par la convention nationale le 5 mars dernier ; 

A ordonné & ordonne ce qui suit pour être exécuté dans la province du Nord.

Article premier.

La déclaration des droits de l'homme & du citoyen sera imprimée, publiée & affichée partout où besoin sera, à la diligence des municipalités, dans les villes & bourgs, & des commandants militaires dans les camps et postes.

Article II.

Tous les nègres & sang-mêlés, actuellement dans l'esclavage, sont déclarés libres pour jouir de tous les droits attachés à la qualité de citoyens français ; ils seront cependant assujettis à un régime dont les dispositions sont contenues dans les articles suivants.

Article III.

Tous les ci-devant esclaves iront se faire inscrire, eux, leurs femmes & leurs enfans à la municipalité du lieu de leur domicile, où ils recevront leur billet de citoyens français signé du commissaire civil.

Article IV.

La formule de ces billets sera déterminée par nous ; ils seront imprimés & envoyés aux municipalités, à la diligence de l'ordonnateur civil.

Article V.

Les domestiques des deux sexes ne pourront être engagés au service de leurs maîtres ou maîtresses que pour trois mois, & ce, moyennant le salaire qui sera fixé entr'eux de gré à gré.

Article VI.

Les ci-devant esclaves domestiques, attachés aux vieillards au-dessus de soixante ans, aux infirmes, aux nourrissons et aux enfants au-dessous de dix ans, ne seront point libres de les quitter. Leur salaire demeure fixé à une portugaise par mois pour les nourrices, & six portugaises par an pour les autres, sans distinction de sexe.

Article VII.

Les salaires des domestiques feront exigibles tous les trois mois.

Article VIII.

Ceux des ouvriers, dans quelque genre que ce soit, seront fixés de gré à gré avec les entrepreneurs qui les emploieront.

Article IX.

Les nègres actuellement attachés aux habitations de leurs anciens maîtres, seront tenus d'y rester ; ils seront employés à la culture de la terre.

Article X.

Les guerriers enrôlés, qui servent dans les camps ou dans les garnisons pourront se fixer sur les habitations en s'adonnant à la culture, & obtenant préalablement un congé de leur chef ou un ordre de nous, qui ne pourront leur être délivré qu'en se faisant remplacer par un homme de bonne volonté.

Article XI.

Les ci-devant esclaves cultivateurs seront engagés pour un an, pendant lequel temps ils ne pourront changer d'habitation que sur une permission des juges de paix, dont il sera parlé ci-après, & dans les cas qui seront par nous déterminés.

Article XII.

Les revenus de chaque habitation seront partagés en trois portions égales, déduction faite des impositions, lesquelles sont prélevées sur la totalité.

Un tiers demeure à la propriété de la terre & appartiendra au propriétaire. Il aura la jouissance de l'autre tiers pour les frais de fesance-valoir ; le tiers restant sera partagé entre les cultivateurs de la manière qui va être fixée.

Article XIII.

Dans les frais de fesance-valoir sont compris tous les frais quelconques d'exploitation, les outils, les animaux nécessaires à la culture & au transport des denrées, la construction & l'entretien des bâtiments, les frais de l'hôpital, des chirurgiens & gérants.

Article XIV.

Dans le tiers du revenu appartenant aux cultivateurs, les commandeurs, qui seront désormais appelés conducteurs de travaux, auront trois parts.

Article XV.

Les sous-conducteurs recevront deux parts, de même que ceux qui seront employés à la fabrication du sucre & de l'indigo.

Article XVI.

Les autres cultivateurs, à quinze ans & au-dessus, auront chacun une part.

Article XVII.

Les femmes à quinze ans & au-dessus auront deux tiers de part.

Article XVIII.

Depuis dix ans jusqu'à quinze, les enfants des deux sexes auront demi-part.

Article XIX.

Les cultivateurs auront en outre leurs places à vivres ; elles seront réparties équitablement entre chaque famille, eu égard à la qualité de la terre & à la quantité qu'il convient d'accorder.

Article XX.

Les mères de familles qui auront un ou plusieurs enfants au-dessous de dix ans, recevront part entière. Jusqu'au dit âge les enfans resteront à la charge de leurs parents pour la nourriture & l'habillement.

Article XXI.

Depuis l'âge de dix ans à celui de quinze, les enfants ne pourront être employés qu'à la garde des animaux ou à ramasser & trier du café & du coton.

Article XXII.

Les vieillards & les infirmes seront nourris par leurs parents. Les vêtements & les médicaments seront à la charge du propriétaire.

Article XXIII.

Les denrées seront partagées à chaque livraison entre le propriétaire & le cultivateur, en nature ou en argent au prix du cours, au choix du propriétaire : en cas de partage en nature, celui-ci sera tenu de faire conduire à l'embarcadère le plus voisin la portion des cultivateurs.

Article XXIV.

Il sera établi dans chaque commune un juge de paix & deux assesseurs, dont les fonctions seront de prononcer sur les différends entre les propriétaires & les cultivateurs, et de ces derniers entr'eux, relativement à la division de leurs portions dans le revenu : ils veilleront à ce que les cultivateurs soient bien soignés dans leurs maladies, à ce que tous travaillent également ; & ils maintiendront l'ordre dans les ateliers.

Article XXV.

Les propriétaires, fermiers ou gérants seront tenus d'avoir un registre paraphé par la municipalité du lieu, sur lequel sera inscrit la quantité de chaque livraison de denrées, & de régler la répartition du tiers revenant aux cultivateurs ; cette répartition sera vérifiée par l'inspecteur de la paroisse & arrêtée par lui définitivement.

Le juge de paix sera tenu d'avoir un double du registre tenu par chaque gérant ou propriétaire & de le représenter à l'inspecteur général toutes les fois qu'il en sera requis : il en sera de même des propriétaires & gérants à l'égard des juges de paix & de l'inspecteur général.

Article XXVI.

L'inspecteur général de la province du Nord sera chargé d'inspecter toutes les habitations, de prendre auprès des juges de paix tous les renseignements possibles sur la police & la discipline des ateliers & de nous en rendre compte ainsi qu'au gouverneur général & à l'ordonnateur civil. Il sera en tournée au moins vingt jours du mois.

Article XXVII.

La correction du fouet est absolument supprimée ; elle sera remplacée, pour les fautes contre la discipline, par la barre pour un, deux ou trois jours, suivant l'exigence des cas. La plus forte peine sera la perte d'une partie ou de la totalité des salaires ; elle sera prononcée par le juge de paix et ses assesseurs ; la portion de celui ou de ceux qui en seront privés accroîtra au profit de l'atelier.

Article XXVIII.

A l'égard des délits civils, les ci-devant esclaves seront jugés comme les autres citoyens français.

Article XXIX.

Les cultivateurs ne pourront être contraints de travailler le dimanche : il leur sera laissé deux heures par jour pour la culture de leur place. Les juges de paix régleront, suivant les circonstances, l'heure à laquelle les travaux devront commencer et finir.

Article XXX.

Il sera libre au propriétaire ou gérant d'avoir tel nombre que bon lui semblera de conducteurs ou sous-conducteurs de travaux ; ils seront choisis par lui & pourront être destitués également par lui, à la charge d'en rendre compte au juge de paix qui, assisté de ses assesseurs, prononcera sur la validité de la destitution.

Les conducteurs & sous-conducteurs pourront aussi être destitués par le juge de paix assisté de ses assesseurs, sur les plaintes portées contre eux par les cultivateurs.

Article XXXI.

Les femmes enceintes de sept mois ne travailleront point au jardin, & n'y retourneront que deux mois après leurs couches ; elles n'en jouiront pas moins, pendant ce temps, des deux tiers de part qui leur sont alloués.

Article XXXII.

Les cultivateurs pourront changer d'habitation pour raison de sûreté ou d'incompatibilité de caractère reconnue, ou sur la demande de l'atelier où ils sont employés. Le tout sera soumis à la décision du juge de paix, assisté de ses assesseurs.

Article XXXIII.

Dans la quinzaine du jour de la promulgation de la présente proclamation, tous les hommes qui n'ont pas de propriétés, & qui ne seront ni enrôlés, ni attachés à la culture, ni employés au service domestique & qui seraient trouvés errants, seront arrêtés & mis en prison.

Article XXXIV.

Les femmes qui n'auront pas de moyens d'existence connus, qui ne seront pas attachées à la culture ou employées au service domestique, dans le délai ci-dessus fixé, ou qui feraient trouvées errantes seront également arrêtées & mises en prison.

Article XXXV.

Les hommes & femmes mis en prison dans les cas énoncés aux deux articles précédents, seront détenus pendant un mois, pour la première fois ; pendant trois mois, pour la seconde ; & la troisième fois, condamnés aux travaux publics pendant un an.

Article XXXVI. 

Les personnes attachées à la culture, & les domestiques ne pourront, sous aucun prétexte, quitter, sans une permission de la municipalité, la commune où ils résident ; ceux qui contreviendront à cette disposition seront punis de la manière déterminée dans l'article XXVII.

Article XXXVII.

Le juge de paix sera tenu de visiter, toutes les semaines, les habitations de sa dépendance. Le procès-verbal de visite sera envoyé à l'inspecteur général, qui en fera passer des expéditions aux Commissaires Civils, au Gouverneur Général & à l'Ordonnateur Civil.

Article XXXVIII.

Les dispositions du Code Noir demeurent provisoirement abrogées.

La présente proclamation sera imprimée & affichée partout où besoin sera. 

Elle sera proclamée dans les carrefours & places publiques des villes et bourgs de la province du Nord, par les officiers municipaux en écharpe, précédés du bonnet de la Liberté, porté au haut d'une pique.

Ordonnons à la commission intermédiaire, aux corps administratifs & judiciaires de la faire transcrire dans leurs registres, publier & afficher.

Ordonnons à tout commandant militaire de prêter main-forte pour son exécution.

Requérons le Gouverneur Général par intérim de tenir la main à l'exécution.

Au Cap, le 29 août 1793, l'an deux de la République Française.

SONTHONAX.

Par le Commissaire civil de la République.

GAULT , Secrétaire adjoint de la Commission Civile.

AU CAP-FRANÇAIS, de l'Imprimerie de P. Gatineau

au Carénage, près de la Commission Intermédiaire.

Déclaration universelle des droits de l'Homme / Deklarasyon inivesel dwa de lom (Paris, 10 décembre 1948) [https://www.un.org/fr/universal-declaration-human-rights/].

« Histoires de succès », Equitas le partage!, Approche pour une citoyenneté engagée [https://equitas.org/wp-content/uploads/2017/02/Equitas-le-partage_17_lapproche-pour-une-citoyennet%C3%A9-engag%C3%A9e.pdf]. Fondé à Montréal en 1967 par un groupe d’universitaires et de militants sociaux (John P. Humphrey, Thérèse Casgrain, Gustave Gingras…) Equitas [https://equitas.org/] conçoit des programmes pour l’autonomisation des individus et des groupes victimes de discrimination, d’exclusion et d’autres formes de violations des droits humains.

A Cité Soleil en Haïti, un groupe de jeunes, garçons et filles, s’est réuni pour discuter des principaux problèmes qui affectent le quartier. Après avoir réfléchi à la situation actuelle, ils ont imaginé un quartier ou les jeunes se sentent en sécurité, jouissent des espaces récréatifs et culturels adéquats, ont accès à une éducation de qualité et vivent dans un environnement sain et propre. Par la suite, le groupe de jeunes s’est demandé ce qu’il pouvait faire par lui-même pour améliorer la situation du quartier et il a décidé d’organiser une brigade de nettoyage pour ramasser les déchets et les fatras qui polluent l’espace public. En effet, la salubrité a toujours constitué un grave problème à Cité Soleil. Les déchets qui bouchent les égouts et les canaux causent un refoulement des eaux usées et des inondations lorsqu’il pleut. En conséquence, plusieurs personnes souffrent de maladies infectieuses ou de peaux. Un samedi matin, une vingtaine de jeunes, garçons et filles ont travaillé joyeusement pour nettoyer les rues et les places. Cette action fut très appréciée par les gens du quartier.

« Haïti - Environnement : « Un élève, un arbre, une école-un jardin », Haïti libre, 19 novembre 2018 [https://www.haitilibre.com/article-26162-haitienvironnement-un-eleve-un-arbre-une-ecole-un-jardin.html]. Voir aussi sur les jardins scolaires : « Haïti - Éducation : La PROMODEV encourage les écoles à créer des jardins scolaires », 5 septembre 2016 [https://www.haitilibre.com/article-18531-haiti-education-la-promodev-encorage-les-ecoles-a-creer-des-jardins-scolaires.html] ; « Haïti - Environnement : Cultivons le jardin scolaire !, 22 août 2018 [https://www.haitilibre.com/article-25314-haiti-environnement-cultivons-le-jardin-scolaire.html].

Dans le cadre du projet de mise en place des jardins scolaires à travers le réseau des Écoles Fondamentales d’Application et Centre d’Appui Pédagogique (EFACAP), les Directions Départementales d’Éducation (DDE), d’agriculture et de l’environnement de la Grand’Anse, ont réalisé la semaine écoulée dans la commune de Marfranc, une activité autour du thème « un élève, un arbre, une école-un jardin ». Cette même activité a été réalisée dans la même semaine également dans les communes de Jérémie de Dame-Marie et de Beaumont.

Pour la première année du projet, ce sont les départements du Sud et de la Grand’Anse qui ont été ciblés. Des pépinières seront mises en place dans les EFACAP et des plantules seront distribuées dans toutes les autres écoles associées en vue de mettre en place des jardins scolaires à des fins d’expérimentation et de consommation.

Deux conférenciers agronomes, Ronald Bien Aimé de la de la Direction d’Appui à l’Enseignement Privé et du Partenariat (DAEPP) et le technicien agricole Dimy Exama, ont à tour de rôle, attiré l’attention de près de 400 élèves mobilisés pour cette activités, sur l'importance de protéger l'environnement tout en insistant sur l'intérêt qu’ils doivent accorder aux jardins scolaires.

Selon M. Ronald Bien-Aimé, ce projet vise à faire de l’élève un véritable acteur dans la gestion et la protection de son environnement. L'élève, poursuit-il, connaîtra l'importance d'un comportement responsable vis-à-vis de l'environnement et comprendra ses responsabilités individuelles et collectives.

De son côté Dimy Exama a expliqué le bien fondé du programme par le fait qu’il aide les élèves à prendre conscience de l'impact de l'activité humaine sur l'environnement et de la nécessité de préserver les ressources naturelles et la diversité des espèces.

En résumé, le projet de jardin scolaire et éducation à l’environnement que développe le Ministère doit amener les élèves à prendre conscience de la nécessité d'un développement plus juste et plus attentif à ce qui sera laissé aux générations futures.

Après une distribution de plantules, la journée a été clôturée par une marche des élèves au centre-ville, avec plantules en main pour sensibiliser la communauté sur l’importance d’impliquer les élèves dans la protection de l’environnement.